Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETHICSCAN
MAILLIARD Bertrand
DE BEAUFORT Véronique

Numéro de dépôt :
97706233
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2007

Présentation de la marque ETHICSCAN

Déposée le 27 novembre 1997 par MAILLIARD Bertrand et DE BEAUFORT Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETHICSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Les déposants sont MAILLIARD Bertrand, domicilié(e) 19, rue Eugène DELACROIX, 75116 PARIS - France et DE BEAUFORT Véronique, domicilié(e) 8, avenue CAMOENS, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAILLIARD Bertrand - France.

La marque ETHICSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICSCAN est expirée depuis le 27 novembre 2007.

MAILLIARD Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : E-CEUTICAL , MEDICAL E-LEARNING , VM e-COACHING , MASTERS DE MEDECINE , WEBONLY MED


MAILLIARD Bertrand - 19, rue Eugène DELACROIX, 75116 PARIS - France

DE BEAUFORT Véronique - 8, avenue CAMOENS, 75116 PARIS - France


MAILLIARD Bertrand - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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