ETHICSCAN
Présentation de la marque ETHICSCAN
Déposée le 27 novembre 1997 par MAILLIARD Bertrand et DE BEAUFORT Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ETHICSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETHICSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICSCAN est expirée depuis le 27 novembre 2007.
MAILLIARD Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01